Conditions de Vente
1. Général
Les présents Termes et Conditions de Vente Généraux sont applicables à toutes les ventes à distance de la compagnie LG CAMERINI di F.lli Camerini S.r.l.s. & C. S.A.S. (ci-après, « Leo Camerini » ou le « Vendeur ») de Produits couverts par la marque « LEO CAMERINI » par le site Web (« Site » ou « Site Web »), y compris celles impliquant l’assistance téléphonique fournie par le Service Client.
L’utilisation du service de vente à distance ci-décrit est réservé uniquement aux consommateurs finals (ci-après, « Client »). Le terme « Consommateur » est à entendre comme toute personne physique qui entre dans une transaction légale pour fins qui sont principalement hors de son commerce, affaires ou profession. La revente, location ou transfert pour raisons commerciales ou professionnelles des Produits achetés sur le Site Web est strictement interdite.
Le Vendeur vent seulement Produits de la maison Leo Camerini.
Le Vendeur peut modifier ces Termes et Conditions de Vente Généraux à tout moment. Donc, le Client est tenu d’accepter les Termes et Conditions de Vente Généraux en vigueur au moment de l’achat, une copie des quels sera envoyé au Client à l’adresse e-mail fournie par la/le même.
En passant une commande sur le Site Web ou par téléphone, le Client reconnait et accepte entièrement et sans réserve que ces Termes et Conditions de Vente Généraux forment partie intégrale et substantielle de la même commande.
Si une disposition des présents Termes et Conditions Généraux est jugée invalide par la loi, cette disposition est supprimée et le reste des Conditions Générales demeure valide et exécutoire.
Les présents Termes et Conditions Généraux de Vente ne régissent pas la fourniture de services, ni la vente de produits, par des sujets autres que Leo Camerini, même dans les cas où ils soient présentés sur le Site Web Officiel par des liens hypertextuels ou des bannières. Par conséquent, avant de passer une commande et/ou d’acheter des Produits et services auprès de sujets autres que le Vendeur, le Client est invité à vérifier les conditions de vente appliquées. Leo Camerini ne peut pas être tenu responsable de la prestation de services par des tierce parties en aucun cas.
2. Disposition des Commandes
Les commandes de produits Leo Camerini ne peuvent être passées que par des personnes qui ont atteint l’âge de dix-huit ans et qui ont la capacité légale de conduire des contrats. Les commandes de produits Leo Camerini peuvent être passes soit par le Site Web, en suivant les indications qui s’y trouvent et/ou par téléphone. Le fournisseur n’accepte pas les commandes par e-mail.
Pour passer la commande, le client doit sélectionner le Produit qu’il souhaite acheter et cliquer sur le bouton « Ajouter au Panier ». Les Produits sélectionnés seront alors inclus dans le « Panier » et la commande pourra être passée en remplissant le formulaire de commande et en acceptant les présents Termes et Conditions Généraux de Vente. Avant de soumettre la commande, le Client est tenu de vérifier l’exactitude des informations fournies et d’apporter les corrections nécessaires. La commande est soumise lorsque le client clique sur le bouton « Acheter ».
Toutes les commandes sont soumises à l’acceptation écrite de Leo Camerini. Le Client est invité à se référer à l’article 4 des présentes Conditions pour détails ultérieurs.
Le Client a la responsabilité de vérifier que les informations remportées sur le formulaire de commande réfléchissent précisément sa propre sélection avant de placer la commande.
Le Vendeur a le droit d’annuler toute commande dans l’éventualité où le Client soit impliqué dans un litige concernant une commande antérieure, ou si le Vendeur a des motifs raisonnables de soupçonner que le Client a enfreint les présents Termes et Conditions, ou si ceci est ou apparait engagé en activités frauduleuses ou utilise les Produits achetés à des fins autres que personnels, tels que permis par le Termes et Conditions. Leo Camerini a le droit de refuser toute commande à sa propre discrétion.
3. Disposition of Pré-Commandes
Certain Produits identifiés sur le Site Web pourraient être disponibles pour pré-commandes.
Sous réserve des conditions ci-prévues et aux conditions mentionnées sur la page Internet des Produits disponibles en pré-commande (délais de livraison et options de livraison), les pré-commandes seront règlementées par les mêmes procès et conditions applicable aux commandes.
Dans le cas de commandes mixes composés par Produits disponibles au moment et Produits à précommander ou dans le cas de pré-commandes de plusieurs Produits avec dates de livraison différentes indiqués sur le Site, la dernière date de livraison sera applicable à la pré-commande entière.
Au moment de passer une pré-commande (à savoir, quand le Client clique sur le bouton « Précommander »), Leo Camerini obtiendra de l’émetteur de la carte du Client une autorisation de crédit égale au montant total de l’achat. Une fois que le produit précommandé est prêt à être expédié, le Vendeur traitera la transaction d’achat en débitant la carte de crédit du client et en lui envoyant une Confirmation de Commande. Si la carte de crédit du Client est refusée lors d’une tentative de paiement, le Client sera contacté par le Service Client pour arranger une alternative de paiement convenable pour Leo Camerini. Si aucun arrangement n’est fait sans délai, la pré-commande sera annulée.
En raison de contraintes de production, Leo Camerini pourrait devoir annuler une pré-commande, en tout ou en partie. Le Vendeur informera le Client de cette annulation sans retard indu, annulera toute autorisation contre sa carte de crédit et sa carte de crédit ne sera pas débitée.
4. Confirmation de Commandes et/ou Pré-Commandes
Au moment du placement par le Client, la commande et/ou la pré-commande est envoyée à Leo Camerini pour traitement et le Client recevra un e-mail d’Accusé de réception contenant les détails principaux de sa commande. L’e-mail d’Accusé de réception ne représente pas l’acceptation de la commande du Client, il ne constitue qu’une reconnaissance de l’offre d’achat d’un Produit à Leo Camerini.
Après la réception de l’e-mail d’Accusé de réception, la commande ne peut plus être modifiée ou annulée sauf que dans les conditions expressément prévues dans les présents Termes et Conditions ou autrement requises par la loi applicable.
Après traitement, le Vendeur enverra au Client un e-mail de Confirmation de la Commande une fois que le Produit commandé a été expédié. Dans le cas où l’e-mail de Confirmation parait insuffisant pour toute raison, Leo Camerini pourrait contacter le Client pour confirmation ultérieure de la commande avant l’expédition.
Toutes les commandes sont sujet à l’acceptation du Vendeur. Leo Camerini confirmera dite acceptation pas avant d’avoir envoyé l’e-mail de Confirmation de la Commande. L’e-mail de Confirmation de la Commande indiquera aussi l’envoi du Produit et fournira le numéro de tracement de l’expédition.
Une fois que la Confirmation de la Commande est reçue par le Client, elle/il ne peut plus changer ou corriger l’adresse de l’expédition et le Vendeur ne sera pas responsable pour tout erreur dans l’adresse.
Au moment de l’envoi de l’e-mail de Confirmation de la Commande, le contrat entre le Client et Leo Camerini est formé. Le contrat ne concernera que les Produits dont l’expédition a été confirmée dans l’e-mail de Confirmation de Commande par le Vendeur.
5. Disponibilité
Leo Camerini se réserve le droit de modifier l’assortiment des Articles proposés sur le Site de temps à autre sans préavis aux Clients. Le Vendeur n’est pas responsable si tout Produit est en rupture de stock ou autrement indisponible.
Dans l’éventualité lointaine où quelque Produit s’avère indisponible après que le Client ait passé une commande, le Service Client informera le Client par téléphone ou e-mail sans délais indu.
6. Propriété
La propriété des Articles commandés est passée au Client le moment où Leo Camerini reçoit le paiement par entier du Produit (et de toute charge payable sous les présents Termes et Conditions, comme applicable) et livre le même au Client.
Le risque de dommage ou perte passe au Client au moment de la livraison du Produit au Client même ou à quelqu’un en prenant possession du Produit à sa place à l’adresse indiquée par le Client.
Le Client est à considérer l’Importateur Attitré de l’Article. Elle/il est responsable d’assurer que le Produit puisse être légalement importé dans le Pays de destination en relation avec les lois, règlements, certifications et règles applicables.
7. Garanties
Le Vendeur est responsable des défauts matériels conformément aux dispositions légales applicables. Garanties supplémentaires pour les Produits fournis par le Vendeur ne sont disponibles que si cela a été expressément indiqué dans la confirmation de commande de l’Article respectif.
Le Client peut déposer une réclamation au titre de la Garantie en informant clairement le Vendeur de son intention et en identifiant les Articles défectueux ainsi que la nature et l’étendue du défaut.
En ce qui concerne une demande valable pour des articles non conformes, le Client a le droit d’exiger la réparation ou le remplacement du Bien ou d’exiger de réduire le montant à payer pour le transfert par le cessionnaire d’un montant approprié ; ou de résilier le contrat en ce qui concerne les Biens en question.
Lors de la reconnaissance de la réclamation valide en vertu des présents Termes et Conditions, le Vendeur, à sa discrétion : a) réparera le Produit concerné par le défaut ; ou b) remplacera le Produit concerné par le défaut ; et c) paiera les coûts associés à la réacquisition du Produit sous garantie.
Le Client n’est pas titré à aucune réclamation pour défaut si elle/il a altéré le Produit ou l’a changé par une tierce partie, au moins que le Client puisse prouver que le défaut matériel existait déjà au moment de la livraison. Dans ce cas, le Vendeur n’a aucune responsabilité concernant les coûts payés par le Client pour dite altération et/ou changement fait avant la réclamation.
Les caractéristiques principales du Produit sont présentées sur chaque page Produit de Leocamerini.com. Les images des Produits sur le Site Internet sont à titre indicatif uniquement. Bien que le Vendeur ait tout mis en œuvre pour afficher l’image et les couleurs avec précision, les Produits proposés à la vente peuvent ne pas correspondre exactement aux vrais Articles en raison du navigateur Internet ou du moniteur utilisé. Dans la mesure maximale permise par la loi, le Vendeur n’a aucune responsabilité pour toute erreur ou inexactitude dans les photographies ou représentations graphiques des Produits Leo Camerini affichés sur le Site Web.
Les Produits Leo Camerini sont faits à la main avec des matériaux naturels et sont tous différents les uns des autres. Le Vendeur n’a aucune responsabilité à l’égard de toute réclamation concernant les caractéristiques dérivées par dits aspects.
Le Vendeur ne vend pas de produits d’occasion, de produits défectueux ou de produits de qualité inférieure aux standards du marché correspondants.
Le Service Client est à disposition du Client pour tout question sur les Produits.
8. Indication de Prix du Produit
Les prix affichés sur le Site Web de Leo Camerini sont indiqués en Dollars Américains (US$) à l’exception du Site de l’Union Européenne, où ils sont cités en Euros (€), du Site de Singapour, où ils sont indiqués en Dollars de Singapour (SG$) e du Site du Royaume Uni, où ils sont indiqués en Livres sterling (£).
Bien que le Vendeur essaie de s’assurer que tous les prix sur son Site Web soient exacts, des erreurs peuvent se produire. Si une erreur est découverte dans le prix du Produit commandé par le Client, le Vendeur donnera la possibilité de reconfirmer la commande au bon prix ou de l’annuler. Si le Vendeur n’arrive pas à prendre contact avec le Client, il traitera la commande comme annulée.
Les prix sont sujets à modification. Le Client est invité à vérifier le prix final de la vente avant d’envoyer le formulaire de commande correspondant.
Les taux de change peuvent être établis et mis à jour régulièrement et peuvent avoir une incidence sur le prix final du Produit. Le montant sera facturé selon le taux de change applicable au moment de l’achèvement de la commande lors que le Client passe la commande.
9. Paiements
Le Client peut payer en choisissant l’un des modes de paiement spécifiés lors de la formulation de la commande. Les modes de paiement disponibles peuvent varier en fonction de la situation géographique du Client.
Le paiement de l’Article acheté sur le Site Web sera traité par un acquéreur agréé de LG CAMERINI di F.lli Camerini S.r.l.s. & C. S.A.S. dont l’adresse courante est Via Alberto Mario 15, 37121 – Vérone, Italie.
L’acquéreur autorisé facturera le client selon le mode de paiement sélectionné pour la commande et autres montants payable sous ces Termes et Conditions qui pourraient être dues avec la commande. Le Client est tenu de fournir des informations sur soi-même valides et à jour.
Tous les détails des cartes de crédit (par exemple, numéro de carte, date d’expiration, coordonnées du titulaire de la carte) seront envoyés par un protocole crypté aux banques qui fournissent des services de paiement électronique à distance, sans que des tiers y aient accès de quelque manière que ce soit. Ces informations ne seront utilisées par le Vendeur ou ses agents autorisé, que pour l’exécution de procédures relatives à l’achat du Client, par exemple l’émission de remboursements en cas de retour (sujet à l’exercice du droit de retour) ou pour signaler cas de fraude, ou d’autres questions accessoires, aux autorités compétentes.
Le prix pour l’achat du Produit et les coûts pour leur expédition et livraison comme indiqués sur le formulaire de proposition de commande sera débité sur le compte du Client au moment où le Client soumet la commande (c’est-à-dire, en cliquant le bouton « Passer la Commande »). Dans le cas de pré-commande, le prix sera débité lors que le Produit acheté sera prêt pour être expédié.
Quand une pré-commande est passée sur un Produit, une autorisation de la carte de crédit sera traitée sur la carte de crédit du client sans être débitée jusqu’à ce que le Produit soit prêt à être expédié. L’autorisation de la carte de crédit sera traitée sur le montant total de l’achat.
10. Douanes et Tarifs Douaniers
À l’arrivée au Pays de destination, le contenu de la commande du Client pourrait être sujet à des frais douaniers (taxes, droits, frais de traitement, frais de courtage, etc.) pour lesquels le Destinataire de la commande est responsable. Le Vendeur n’est pas responsable d’aucun frais douanier attribué à une commande. Les frais de douane pour la commande dépendent du Pays de destination, sont fixés selon la destination de livraison et peuvent varier.
Si des taxes et des droits s’appliquent dans le Pays du Bénéficiaire et le Vendeur est en mesure de calculer ces frais, le Client peut se voir offrir l’option de payer d’avance les frais d’importation applicables. Dits frais d’importation seront calculés et inclus dans le prix final au moment où la commande est passé.
Dans le cas l’option de régler d’avance les frais d’importation applicable soit offerte et le Client choisisse d’adhérer à l’option, le prix final sera garanti. Le Vendeur sera responsable pour les frais d’importation effectifs comme déterminés par le Pays de livraison du Bénéficiaire au moment de l’importation de la commande.
Passer une commande sert d’autorisation à agir à titre d’agent du client pour : a) effectuer des transactions avec l’autorité locale compétente, b) signer les documents requis pour le compte du Client dans le cadre de l’importation des Produits de sa commande, c) faciliter le paiement des taxes à l’importation applicables, d) retourner dits Produits au Vendeur (le cas échéant et sous réserve des présents Termes).
Si des taxes et des droits s’appliquent dans le Pays du Bénéficiaire et le Vendeur n’est pas en mesure de calculer ces frais, le montant total calculé au moment du Placement de la Commande n’inclura pas les frais de douane, et le Client sera tenu de les payer. Pour cette raison, le Vendeur recommande au Client de faire référence à son bureau de douane local pour plus de détails sur les droits et taxes de son Pays avant de passer une commande.
Si le Client refuse la commande au moment de l’arrivée ou s’elle/il refuse de payer les frais de douane y afférents, l’expédition sera retournée au Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de déduire du remboursement les frais engagés pour la tentative de livraison et pour la réacquisition du Produit retourné.
Si le Client reçoit la commande et accepte de payer les frais de douane, elle/il reconnait que, dans le cas d’un retour sous les présents Termes et Condition, elle/il sera responsable de réclamer les taxes à l’importation auprès de l’autorité fiscale applicable. Le vendeur n’a aucune responsabilité à l’égard de dite réclamation.
Le traitement douanier peut retarder la livraison de la commande. Si le Client subit de tels retards, le Vendeur l’invite à vérifier auprès du bureau de douane locaux. La facture des frais de douane pourrait arriver des semaines après que le Client ait reçu sa commande, séparément de la même.
11. Expédition et Livraison des Produits
Sauf si autrement indiqué par le Vendeur, tous les Produit sont expédiés par Leo Camerini de Vérone, Italie.
Les Articles sont livres à l’adresse indiquée par le Client seulement après que le paiement de la commande a été reçu par le Vendeur. À la réception du paiement, le Vendeur exécute les commandes dans le délai indiqué au Client lors de la disposition de la commande. Ceci sauf dans le cas où le Vendeur informe le Client de la non-acceptation de la commande.
Au moment de la Confirmation de la Commande, le Vendeur informera le Client par e-mail, fournira le code de tracement et un lien exclusif pour tracer l’expédition en temps réel.
Le Client peut contacter le Service Client par téléphone ou par e-mail pour demander toute information sur la livraison ou si elle/il souhaite changer la date de livraison.
La livraison sera faite par courrier DHL. L’expédition est gratuite.
Tous les frais d’expédition supplémentaires facturés au Client sont détaillés dans le formulaire de commande au moment de l’achat sur le Site. Les frais d’expédition supplémentaires ne sont pas remboursables dans le cas de changement ou retour de l’Article.
Le Client peut demander la livraison à une personne physique de son choix. Aucune livraison ne sera effectuée aux cases postales, aux points de collecte ou aux adresses de Poste Restante.
Toute personne qui reçoit/signe au nom du Client pour la livraison des Produits à l’adresse désignée sera réputée l’avoir fait avec l’autorisation du Client même. Moyens de livraison où aucune signature du Destinataire est nécessaire ne sont pas disponibles.
Dans le cas où le Client ait besoin de modifier l’adresse, elle/il est prié de contacter le Service Client dès que possible. Ceci fera le possible pour aider en fonction de la discrétion du courrier du Vendeur.
Dans le cas de notification d’une tentative de livraison sans succès, c’est la responsabilité du Client d’arranger une nouvelle tentative de livraison.
Les Articles sont accompagnés d’une facture, d’une déclaration de libre-échange et, le cas échéant, d’un certificat CITES.
Les délais de livraison ne sont toujours indicatifs. Le Vendeur n’a aucune responsabilité en ce qui concerne les délais de livraison à partir du moment où les Articles sont remis au courrier pour la livraison.
12. Service Client et Réparations
Le Service Client peut être rejoint au lien présent pour toute information complémentaire.
13. Échanges et Retours de Produits
La politique de retour fait partie des présents Termes et Conditions Générales de vente.
Le Client peut retourner les Produits, pour remboursement ou échange, en informant de façon claire le Vendeur de son intention avant quatorze (14) jours civils de la date de livraison des Produits en contactant le Service Client de Leo Camerini.
Pour qu’il soit accepté pour le retour, l’Article doit respecter les conditions suivantes : a) être retourné dans l’emballage d’origine tel qu’il a été reçu avec la facture de vente originale, b) être complètement exempts de signes d’usure, de dommages ou d’altération, c) avoir l’étiquette d’identification et sécurité attachée comme reçue du fournisseur et d) être sans aucune personnalisation. Le Client reconnaît et accepte que le Vendeur a le droit de refuser le retour ou l’échange si une ou plusieurs des conditions ci-dessus ne sont pas respectés lors du retour de l’Article.
Le Client pourra être tenu responsable en cas de dépréciation de la valeur du Produit résultant d’une manipulation non compatible avec la préservation de la nature, caractéristiques et, quand applicable, l’utilisation correcte du Produit même.
Quand elle/il informe le Vendeur de sa demande de retour, le Client doit fournir son noms, adresse et numéro de commande. Le Vendeur enverra au Client un e-mail pour confirmer la réception de telle demande et fournir les instructions nécessaires pour procéder au retour.
Dans le cas où les Articles sont sujets à certification Cites, le Client est tenu de conserver le Certificat CITES original car, pour aucune raison, il n’est pas possible de le réémettre en cas de perte. Avec le Certificat en main, le Vendeur invite à s’adresser au bureau de douanes local compètent pour obtenir le certificat de réexportation CITES nécessaire. Le Vendeur n’a aucune responsabilité en relation avec tout dommage ou perte provoqués par le non-respect de la procédure de réexportation de l’Article retourné.
Après que les Produits ont été retournés, le Vendeur contrôlera la conformité du même avec les conditions indiquées dans la Politique de Retour présente. Quand le Vendeur pourra confirmer que dites conditions ont été respectées, le Client recevra un e-mail confirmant l’acceptation du retour.
Le remboursement ou l’échange ne devient admissible qu’une fois que le retour est accepté par le Vendeur conformément aux présents Termes et Conditions.
Le Vendeur informera le Client sans délais indu dans le cas où le retour soit refusé.
Si le Client souhaite échanger le Produit acheté avec un autre d’un prix supérieur, elle/il sera facturé la différence. Le Produits achetés ne peuvent pas être échangé avec de Produit d’un prix inférieur.
14. Délais et Procédures de Remboursement
Le remboursement peut être éligible, sous réserve des présents Termes et Conditions de Vente, en cas d’annulation de commande et/ou de pré-commande ou en cas de retour de Produit.
En cas d’annulation de commande et/ou de pré-commande, les prix n’est pas débité de la carte de crédit du Client. Si la carte de crédit a déjà été débitée, le Client sera remboursé sans délais.
La date de valeur du crédit est la même que la date de valeur du débit initial et, par conséquent, aucune perte d’intérêts ne sera subie.
En cas de retour de produit, le Vendeur invite à consulter l’article 13 des présentes Conditions pour plus de détails.
Quel que soit le type de paiement utilisé, la procédure de remboursement sera engagée par le Vendeur avant trente (30) jours civils de la date où le Vendeur reçoit l’Article retourné, après avoir contrôlé que le droit de retour a été exercé correctement et que le Produit retourné a été accepté.
Si le Destinataire des Produits indiqué dans le formulaire de commande est différent de la Personne qui a effectué le paiement de ces Produits, le montant payé pour l’Article retourné sera remboursé par le Vendeur à la Personne qui a effectué le paiement.
15. Politique de Confidentialité
La Politique de Confidentialité de Leo Camerini, qui fait partie des présents Termes et Conditions, peut être visionnée à ce lien pour informations ultérieures.
Pour plus d’informations sur le traitement des donnés personnelles du Client et sur la Politique de Confidentialité en général, le Client peut contacter le Service Client ou rejoindre le Vendeur à son siège social situé en via Alberto Mario 15, 37121 – Vérone, Italie.
16. Litiges et droit applicable
Le Client doit donner à Leo Camerini une possibilité raisonnable de remédier à toute question dont il peut être responsable, avant d’engager tout coût pour remédier à la question elle/lui-même.
Le Vendeur n’est pas responsable pour la négligence du Client.
Leo Camerini dépose ses propres preuves de toutes les transactions avec ses Clients. En cas de litige relatif à une transaction effectuée sur le Site, les présents Termes et Conditions de Vente et la Confirmation de Commande seront traitées comme preuve des détails de la transaction.
Le Client convient que tout litige découlant de l’application ou de l’interprétation des présentes Conditions générales relèvera de la compétence exclusive de la Cour compétente de Vérone, Italie. Les présentes conditions sont régies par la loi italienne.
Ce qui précède est sans préjudice des droits du Client qui ne peuvent être exclus par la loi de son Pays de résidence.
Les litiges entre Leo Camerini et résidents de l’Union Européenne peuvent être résolus par voie extrajudiciaire via la plateforme de la Commission européenne, disponible sur le site http://ec.europa.eu/odr, sur accord mutuel des parties.
17. Modifications et Mises à jour
Les Termes et Conditions Générales de Vente peuvent être modifiés de temps à autre en raison de nouvelles lois et règlements ou d’autres raisons. Les nouveaux Termes et Conditions Générales de Vente seront en vigueur à compter de la date de publication sur leocamerini.com.